Vous êtes sur la page suivante :

Mentions légales


  • Le site www.lespepgrandoise.org est édité par L’association Les PEP Grand Oise.
    • Statut juridique de la loi du 1er juillet 1901, à but non lucratif, créée en 1926.
    • Siège social : 4 rue Gui Patin, 60000 Beauvais
    • Téléphone : 03 44 06 52 20
    • Directeur de la publication : Jean-Luc Caron, Président
    • Co-directeur de la publication : Sandra Lavantureux, Directrice générale
  • Le site web est réalisé par Oceane Consulting WE SAS – 8 Rue de Choiseul, 75002 Paris – 01 80 48 38 00 – Oceane consulting
  • Le site Web est hébergé par  OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – OVH

Crédits

Visuels : Fédération Générale des PEP, Les PEP Grand Oise

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et visuelles. La reproduction de tout ou d’une partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse.

Utilisation d’images

L’association possède les droits d’utilisation de l’ensemble des images présentes sur son site, ce qui lui permet de les utiliser en respectant la propriété intellectuelle et le droit à l’image. Toute utilisation des images sans autorisation écrite particulière et préalable est strictement interdite.

Mentions relatives à l’utilisation de cookies

Ce site utilise des cookies de mesure d’audience. Un cookie est un petit fichier informatique permettant d’analyser le comportement des visiteurs lors de la consultation d’un site internet. Ces cookies ne vous identifient pas personnellement. Vous êtes libre d’accepter ou de refuser leur utilisation via le bandeau dédié à cet effet. En cas de consentement, celui-ci est valable au maximum 13 mois.

Pour en savoir plus sur les cookies, consultez le site de la CNIL

Données personnelles

Les données à caractère nominatif recueillies sur ce site sont utilisées conformément au Règlement Général de la Protection des Données et uniquement à des fins associatives. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Vous pouvez consulter la Charte d’utilisation et de protection des Données à Caractère Personnel des PEP Grand Oise.